Générales.
Olive & Artichaut sont titulaires du nom de domaine https://www.oliveartichaut.com, http://www.oliveartichaut.be, http://www.oliveartichaut.biz, http://www.oliveartichaut.eu, http://www.oliveartichaut.fr, http://www.oliveartichaut.info, http://www.oliveartichaut.net et http://www.oliveartichaut.org nommés par la suite https://www.oliveartichaut.com.
L’hébergement du site est assuré par OVH.
L’accés au site www.oliveartichaut.com ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-aprés.
Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
La consultation du site www.oliveartichaut.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit rendez vous sur la page contact.
Les informations collectées sur ce site sont réservés à l’usage exclusif de Olive & Artichaut, et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable. Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.oliveartichaut.com nécessite une autorisation préalable et écrite de Olive & Artichaut. En tout état de cause, Olive & Artichaut ne sont en aucun cas tenue responsables du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.oliveartichaut.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site www.oliveartichaut.com, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site. Vous vous engagez, notamment, à ne mettre à disposition, dans l’espace constitué par le site, que des informations, données, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d’affecter le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site. A ce titre, vous vous engagez à indemniser Olive & Artichaut de tous frais, charges et dépenses que nous aurions à supporter de ce fait, en ce compris les honoraires et frais raisonnables des conseils de notre société.
Vous vous engagez à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers.
Olive & Artichaut propriétaire du site www.oliveartichaut.com ne peut garantir l’absence d’interception de messages transmis par voie électronique. Aussi, nonobstant les dispositions du chapitre « Protection des données à caractères personnelles » des présentes, nous vous invitons à ne pas divulguer par cette voie d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez communiquer à Olive & Artichaut, propriétaire du site www.onvousemmeneavecnous.com de telles informations, utiliser impérativement la voie postale.
COPYRIGHT © PROPRIETE INTELECTUELLE
Le site https://www.oliveartichaut.com et les éléments qui le composent : méthodes, textes, arborescence, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc. constituent des oeuvres de l’esprit protégées par les articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de Olive & Artichaut, seules habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, droits d’auteur et droit à l’image.
